Publication : samedi 16 janvier 2016

Le Compte Qualité - Certification V2014

Le Compte Qualité constitue la porte d’entrée dans la certification, remplaçant ainsi l’autoévaluation.

La certification V 2014 s’appuie sur une approche orientée gestion des risques et a introduit de nombreuses nouveautés.

Manuel utilisateur SARA nov 2015

Il s’agit ainsi pour l’établissement de santé, au travers de celle-ci, de démontrer que son système de management de la qualité et de gestion des risques est formalisé, présent sur le terrain, et que les améliorations permettent de maîtriser les différents risques.

Le compte qualité qui doit être mis en place vise à faciliter la priorisation des différentes actions.

Il doit être adressé à la Haute Autorité de Santé tous les 24 mois.

Le compte qualité propose une démarche d’évaluation fondée sur l’identification et l’analyse des risques, pour chacune des thématiques définies par la HAS, et en fonction des principaux résultats d’évaluation : décisions de certification, indicateurs, audits, EPP, RMM,..

Un certain nombre de thématiques obligatoires à analyser dans le Compte Qualité sont définies dans le Guide méthodologique V2014 à destination des établissements de santé : management de la qualité et des risques, droits des patients, parcours du patient, prise en charge de la douleur, ..

En fonction des évaluations conduites et des priorités que l’établissement s’est fixées, il peut décider également d’analyser les autres thématiques.

L’établissement doit par ailleurs fournir les éléments relatifs au suivi des décisions de certification (qu’elles soient ou non rattachées à ces thématiques obligatoires).

La HAS a publié un guide rappelant les enjeux du Compte Qualité, son utilisation en préparation de la visite et son utilisation par les experts-visiteurs lors de celle-ci. Ce document est illustré de nombreux cas pratiques.

Un Guide utilisateur Compte Qualité SARA est également disponible, présentant les fonctionnalités de ce Compte Qualité dans SARA.

 

Pour en savoir plus : Le Compte Qualité V2014